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Conditions d’utilisation
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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l'utilisation du Service, les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois relatives au droit d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice.
Toute violation de l'une des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré de manière non chiffrée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux, et (b) des modifications visant à se conformer et à s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l'utilisation du Service, l'accès au Service, ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord ne sont inclus qu'à titre de commodité et ne limitent ni n'affectent d'une autre manière ces Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme unique base de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée au contenu de ce site l'est à vos propres risques.
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne, via le site web. Ces produits ou Services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
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Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou tarifications sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre concernant un produit ou un Service proposé sur ce site est nulle là où son offre est interdite par la loi.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, Services, informations ou autres contenus achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs éventuelles du Service seront corrigées.
SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s'appliquer aux commandes passées sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou aux commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer via l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis lors de la passation de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent avoir été passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires commerciaux.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d'expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte, et sans approbation de notre part. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables de votre utilisation de ces outils tiers facultatifs, ou de tout ce qui pourrait en découler.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés via le site s'effectue entièrement à vos propres risques et selon votre propre appréciation, et il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux Services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou Services seront également soumis aux présentes Conditions Générales de Vente.
SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS
Certains contenus, produits et Services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens vers des tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité concernant les contenus ou sites web tiers, ni concernant tout autre contenu, produit ou Service de tiers.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous nous soumettez des contributions spécifiques (par exemple, une participation à un concours), ou si, sans demande de notre part, vous nous transmettez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres contenus, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons en aucun cas tenus (1) de garder ces commentaires confidentiels, (2) de verser une quelconque compensation pour ces commentaires, ou (3) d'y répondre.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène, répréhensible d'une autre manière, ou portant atteinte à la propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions Générales de Vente.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, de marque, à la vie privée, à l'image ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une autre personne, ou induire en erreur nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, consultable ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]
SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il est possible que certaines informations présentes sur notre site ou dans le Service comportent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes, si une information figurant dans le Service ou sur un site associé s'avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).
Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, corriger ou clarifier les informations figurant dans le Service ou sur un site associé, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour indiquée dans le Service ou sur un site associé ne doit être interprétée comme signifiant que l'ensemble des informations du Service ou du site associé a été modifié ou actualisé.
SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions Générales de Vente, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d'autres personnes à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, provinciale, fédérale ou internationale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, injurier, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider, ou discriminer sur la base du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service, d'un site web associé, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, l'usurpation, ou effectuer du spidering, du crawling ou du scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service, d'un site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une de ces utilisations interdites.
SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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En aucun cas headfirst Operations B.V., nos dirigeants, employés, filiales, agents, prestataires, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, quel qu'il soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement, ou tout dommage similaire, que ce soit sur une base contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu via le Service, ou de toute autre réclamation liée d'une quelconque manière à votre utilisation du Service ou d'un produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage résultant de l'utilisation du Service ou d'un contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si nous avions été informés de la possibilité de tels dommages. Certains États ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
SECTION 14 - INDEMNISATION
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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions Générales de Vente est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions Générales de Vente ; une telle décision n'affectera pas la validité ni l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord, à toutes fins utiles.
Ces Conditions Générales de Vente restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site.
Si, à notre seule appréciation, vous manquez, ou si nous suspectons que vous avez manqué, à respecter une condition ou disposition des présentes Conditions Générales de Vente, nous pourrons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons, en conséquence, vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions Générales de Vente, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nos soins sur ce site ou en lien avec le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, en remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions Générales de Vente).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales de Vente ne sera pas interprétée en défaveur de la partie qui les a rédigées.
SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Ces Conditions Générales de Vente, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément au droit des Pays-Bas.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions Générales de Vente sur cette page.
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SECTION 20 - COORDONNÉES DE CONTACT
Toute question relative aux Conditions Générales de Vente doit nous être adressée à hello@headfirsthelmets.com.
Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :
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